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Traité de droit pénal comparé. Vers un droit pénal post-national ?
Crise de la souveraineté territoriale et recomposition des cadres normatifs à l’ère des criminalités transnationales
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- Auteur
- Hafid Boutchakkoucht
- Parution
- Édition 2025
- Nature
- Traité
- Langue
- Texte en français, titres et résumé bilingues
- Approche
- Analyse doctrinale, jurisprudentielle et comparée
L’étude en chiffres
- 5
- parties, des écoles pénales au paradigme post-national
- 2
- siècles de droit pénal territorial remis en question
- 24
- pages
- FR · EN
- titres et résumé dans les deux langues
Chiffres tirés de l’étude.
Commentaire
Ce texte prend le contre-pied d’un enseignement qui présente encore le droit pénal comme un édifice national achevé. Il part des grandes écoles pénales pour montrer que la territorialité, pilier du droit pénal moderne, ne suffit plus face à des criminalités qui se jouent entre plusieurs continents et dans l’espace numérique.
Ce qu’il faut retenir
- Une partie préliminaire consacrée aux grandes écoles de pensée pénale, avec une leçon : se méfier des systèmes qui prétendent tout expliquer.
- Un diagnostic : la crise structurelle d’un droit pénal bâti sur la souveraineté territoriale.
- Un détour par le droit positif comparé et par l’espace pénal européen, jurisprudence de la CEDH à l’appui.
- Une thèse : le droit pénal post-national n’est pas un droit pénal sans État, mais un droit où l’État devient un acteur parmi d’autres dans un cadre à plusieurs niveaux.
À qui s’adresse ce texte
Étudiants et chercheurs en droit pénal et en sciences criminelles, magistrats, avocats, praticiens de la coopération judiciaire.
Résumé
Ce traité part d’un constat que l’on formule rarement avec franchise dans la littérature académique : le droit pénal que nous enseignons, que nous appliquons et que nous réformons sans relâche depuis deux siècles est profondément inadapté au monde dans lequel nous vivons. Construit autour de la souveraineté territoriale de l’État, il se trouve confronté à des formes de criminalité qui ignorent les frontières, exploitent les failles de la coopération internationale et colonisent l’espace numérique avec une agilité que le droit ne possède pas encore. Ce travail est une tentative de penser le droit pénal à la hauteur de ces transformations — en partant des fondements philosophiques des grandes écoles pénales, en traversant le droit positif comparé et la jurisprudence européenne, pour aboutir à une thèse : celle de l’émergence nécessaire d’un paradigme post-national, fondé non sur la disparition de l’État mais sur la recomposition de sa souveraineté pénale dans un cadre multi-niveaux.
Abstract (English)
This treatise departs from a candour rarely found in academic writing: the criminal law we have taught, applied, and relentlessly reformed for two centuries is profoundly ill-adapted to the world we actually inhabit. Built around state territorial sovereignty, it confronts forms of criminality that ignore borders, exploit gaps in international cooperation, and colonise digital space with an agility the law has yet to match. This work is an attempt to think criminal law equal to these transformations — moving from the philosophical foundations of the major penal schools, through comparative positive law and European jurisprudence, toward a thesis: the necessary emergence of a post-national paradigm, grounded not in the disappearance of the state but in the recomposition of its penal sovereignty within a multi-level framework.
Citer cette étude
Boutchakkoucht, H. (2025). Traité de droit pénal comparé. Vers un droit pénal post-national ? Crise de la souveraineté territoriale et recomposition des cadres normatifs à l’ère des criminalités transnationales. Édition 2025. https://hafidboutchakkoucht.crossborders.ngo/publications/droit-penal-post-national/
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